Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)
1. Éditeur du site — Lenergy SAS (Holding)
Le site lenergy.fr est édité par :
- Raison sociale : Lenergy SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : [TODO_ANGELO — ex. : 500 000 €]
- SIREN : [TODO_ANGELO — SIREN Lenergy SAS holding]
- SIRET : [TODO_ANGELO]
- Numéro TVA intra-communautaire : [TODO_ANGELO — FR XX XXXXXXXXX]
- RCS : [TODO_ANGELO — RCS Paris]
- Siège social : [TODO_ANGELO — ex. : 12 rue de la Transition, 75008 Paris]
- Email direction : [TODO_ANGELO — direction@lenergy.fr]
2. Filiales du groupe Lenergy
Le groupe Lenergy comprend notamment les entités suivantes, chacune disposant de ses propres mentions légales sur son site :
- Lenergy SMART SAS — SIREN 984 028 050 — lenergysmart.fr/mentions-legales.html
- Lenergy SOLAR [TODO_ANGELO — SIREN] — lenergysolar.fr/mentions-legales.html
- Lenergy Distribution — [TODO_ANGELO — en cours de constitution]
- Lenergy Finance — [TODO_ANGELO — société agréée fintech, en cours]
- LenergyPlan — [TODO_ANGELO — SPV agréée crowdfunding, en cours]
3. Directeur de la publication
[TODO_ANGELO — Prénom Nom, Président / Directeur Général du groupe Lenergy]
4. Hébergeur du site
- Raison sociale : IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Maison mère : 1&1-Straße 1, 74172 Neckarsulm, Allemagne
- Site web : www.ionos.fr
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site lenergy.fr (textes, images, graphiques, vidéos, logo, données et code source) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de Lenergy SAS ou de ses partenaires, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom Lenergy, ses filiales (Lenergy SOLAR, Lenergy SMART, etc.) et les marques associées sont des marques déposées ou en cours d'enregistrement. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites judiciaires.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Lenergy SAS s'efforce de les maintenir exactes et à jour mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'exactitude.
Lenergy SAS ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations de ce site ou de liens vers des sites tiers.
7. Protection des données personnelles (RGPD)
Lenergy SAS traite des données à caractère personnel dans le respect du RGPD (Règlement UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement : Lenergy SAS — [TODO_ANGELO — adresse siège]
Finalités : traitement des demandes de contact, newsletter, analyse d'audience anonymisée, gestion des relations investisseurs et presse.
Durée de conservation : 3 ans pour les données de prospection ; 10 ans pour les données contractuelles.
Vous disposez, conformément aux articles 15 à 21 du RGPD, des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition.
Pour exercer vos droits : Formulaire de contact (objet "Demande DPO")
Réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, 75334 Paris Cedex 07.
8. Délégué à la Protection des Données (DPO)
- Email : Formulaire de contact (objet "Demande DPO")
- Adresse : Lenergy SAS — DPO — [TODO_ANGELO — adresse siège]
Le même DPO couvre l'ensemble des entités du groupe Lenergy.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu :
Médiateur : [TODO_ANGELO — désigner un médiateur : CMAP / AME CONSO / FEVAD selon les activités B2C concernées]
10. Cookies et traceurs
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11. Politique de confidentialité
Pour toute information sur le traitement de vos données : Politique de confidentialité (RGPD).
12. Droit applicable et juridiction
Le site lenergy.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Les tribunaux du ressort du siège social de Lenergy SAS sont compétents en cas de litige.
13. Mise à jour
Dernière mise à jour : Mai 2026